Introduction à la fiscalité du gain casino
Le gain de capital (casino) est une des mesures les plus complexes et controversées de la fiscalité française. Les règles édictées pour tenir compte du gain en question varient selon les territoires, les modes de playing et les régimes fiscaux en vigueur. celles-ci peuvent être très différentes selon que ce soit l’Etat ou la communauté d’agglomération qui applique le régime fiscal.
Dans cette introduction, nous allons vous expliquer les principaux principes qui sous-tendent la fiscalité du gain casino. Nous mettons ensuite en lumière les différents types de régimes qui existent en France, et notamment celui qui est en place en matière de gains du jeu. Enfin, nous terminerons cette introduction en présentant brièvement les positions de la communauté économique sur la fiscalité du gain casino.
Sommaire
Fiscalité et gains de casino en France
Le gain de casino en France n’échappe pas à la fiscalité. La loi française prévoit une fiscalité forte des gains de casino. La fiscalité forte des gains de casino concerne essentiellement les gains réalisés avec le jeu en ligne. La fiscalité forte des gains de casino est définie comme étant la moitié du gain réalisé avec le jeu en ligne, hors frais de transfert. La fiscalité forte des gains de casino est donc applicable aux gains réalisés avec les machines à sous, les tables de poker, les loteries et les jeux de loterie ludique.
Fiscalité des jeux d’argent en France
Les jeux d’argent sont considérés comme des revenus classiques, et donc imposables en France. Il est possible de régler son impôt sur le gain (ISG) sur les gains issus de jeux d’argent en effectuant une déclaration préalable à l’impôt et en suivant les Instrucciones pour la déclaration de revenus 2017. Les taux d’ISG calculés sur la base du gain sont: les taux forfaitaires applicables (TF A) sont de 18,2 % pour les gains placés sur les jeux d’argent en ligne, ainsi que les gains en espèces (GIE) et les gains en coupons (GCC) auxquels s’ajoutent la TVA de 5,5 %. La France est l’un des pays européens où l’ISG est le plus complexe à régler, car il y a plusieurs autres impôts indirects et complémentaires à régler, notamment le revenu sur les capitaux mobiliers (RCM).
Fiscalité des entreprises du jeu d’argent en France
Le gouvernement français estime que les jeux d’argent ont un impact positif sur l’économie. Les paris et les courses aux courses sont considérés comme étant des pratiques déterministes qui encouragent l’esprit d’entreprise et créent de la richesse. La fiscalité de ces activités est donc relativement favorable en France. Les gains tirés de la vente de toute forme de jeu d’argent sont considérés comme des revenus du capital. Cette disposition permet aux joueurs français de toucher une somme sensiblement plus élevée en agrémentant leurs revenus au titre de la fiscalité dite « sur le revenu ».
Les joueurs doivent en outre impôt sur le revenu et cotisations sociales (CSG et TVA) pour percevoir les revenus correspondants. Ces derniers ne sont pas traités différemment selon que le jeu d’argent a été gagné en douce ou face à la banque. La fiscalité française est donc relativement favorable aux joueurs.
Mais quels sont les avantages?
Les avantages à la fiscalité française sur le jeu d’argent en douce sont nombreux. Les joueurs français ont notamment la possibilité de percevoir une somme élevée en agrémentant les revenus du capital au titre de la fiscalité « sur le revenu ». En outre, les joueurs français ne paient pas de cotisations sociales (CSG et TVA) à la Banque de France lorsqu’ils gagnent des gains provenant de jeux d’argent Effectuer une simulation de taxes en ligne pour en connaître les avantages et les inconvénients. Ces avantages permettent aux joueurs français de toucher une plus-value significative sur les gains obtenus lorsqu’ils jouent aux jeux d’argent en ligne.
Les inconvénients de la fiscalité française sur le jeu d’argent en douce sont nombreux. D’une part, les joueurs risquent de perdre beaucoup plus souvent que les joueurs américains ce qui rend le jeu moins attrayant. D’autre part, les gains tirés de la vente de jeux d’argent sont soumis à une fiscalité relativement plus élevée que ceux gagnés par des revenus du travail. Selon le site officiel du gouvernement français, cette disposition permet aux joueurs français de toucher une somme sensiblement plus élevée en agrémentant leurs revenus au titre de la fiscalité dite « sur le revenu ».
Le site fiscalité gain casino est un très bon choix pour les gros joueurs, car il propose une information claire et complète sur les différents types de taxes et leurs conséquences sur le chiffre d’affaires. Les tarifs sont également appropriés, et les services offerts, comme le crédit d’impôt pour la comparaison des paiements, font que ce site est unique en son genre.
