Le Fiscalité Crypto est une spécialité juridique qui regroupe les différents moyens permettant d’imposer des taxes sur les transactions de cryptomonnaies. La fiscalité crypto est en plein essor, et les listes d’exemples d’application croissantes illustrent combien la fiscalité crypto peut être flexible et efficace.
Sommaire
Le Bitcoin et les cryptomonnaies
Bitcoin et les cryptomonnaies ont quitté les radars des gros organismes financiers depuis 2010, quand la première expérience en ligne a été lancée. Selon une étude du cabinet d’audit KPMG, les cryptomonnaies représenteraient environ 10% des comptes bancaires au sein des multinationales.
L’utilisation des cryptomonnaies est plutôt réservée aux personnes qui souhaitent se protéger face à ce que les monnaies officielles peuvent représenter pour elles. En effet, la faiblesse des devoirs envers les contribuables et les restrictions sur leurs transactions font qu’un développement rapide des cryptomonnaies est souhaitable.
Mais les cryptomonnaies ne sont pas seulement utilisées pour échapper aux contrôles et autres taxes déloyales. Les monnaies cryptographiques ont également le mérite d’offrir une certaine protection contre les courants d’information extrêmement violents. Les utilisateurs de Bitcoin ont notamment été protégés contre les attaques de ransomware, qui infectent les ordinateurs des utilisateurs et leur demandent de payer un ransom pour éviter la destruction du système.
Les cryptomonnaies offrent également des avantages pour les entreprises. Elles permettent aux entreprises de recycler leur argent et de trouver un nouveau mode de financement. Par exemple, le Bitcoin a permis à Coinbase de lever 2,9 milliards de dollars pour financer son arrivée sur le marché américain.
Les taxes sur les cryptomonnaies
Le gouvernement fédéral américain a annoncé jeudi l’imposition d’une taxe sur les transactions crypto-monétaires, après avoir étudié les possibilités de taxation de cette activité. Cette taxe se placera entre les taxes applicables aux revenus d’activités économiques et aux bénéfices, selon les statuts de chaque cryptomonnaie. L’impact de cette mesure sur les cryptomonnaies reste à définir, mais il est estimé que ce genre de taxation pourrait rapporter plus de 170 millions de dollars annuels aux Etats-Unis.
Le gouvernement fédéral américain s’est dit prêt à étudier d’autres moyens de contrer les fraudes liées aux cryptomonnaies, notamment en introduisant des limites sur le nombre de bitcoins (ou autres cryptomonnaies) possibles à acheter ou vendre. La promesse faite jeudi par le secrétaire d’Etat en charge des finances, Steven Mnuchin, est attendue par les professionnels de la cryptomonnaie, qui redoutent une écrasante taxation.
Les cryptomonnaies et la justice
La fiscalité des cryptomonnaies a été l’objet de critiques et d’espoirs depuis leur lancement. Après avoir été taxées pour la première fois en France en janvier dernier, les cryptomonnaies sont désormais très surveillées. Les Étatsrichands et les Chinois utilisent les cryptomonnaies pour blanchir de l’argent, alors que la France ne taxe pas encore ces activités.
L’administration Trump a décidé de classer les cryptomonnaies comme des assets financiers, ce qui permettrait aux États d’imposer des taxes plus élevées. Les cryptomonnaies ont également été critiquées pour leur « faible valeur réelle », qui échappe à tout contrôle. La plupart des pays, y compris les États-Unis, ont décidé de ne pas gouverner les cryptomonnaies à travers des politiques monétaires.
Fiscalité crypto est un sujet dont la thématique est bien étudiée. Ce dossier est composé de trois parties. La première partie traite de la fiscalité des crypto-monnaies. La deuxième partie traite de la fiscalité du financement du cryptomonnaie. La dernière partie traite de la fiscalité du blanchiment de capitaux. Ce dossier est destiné à décrire les différentes mesures que le gouvernement envisage pour réguler ces différents sujets.
